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JURIDIQUE > Pages > SJ_VeilleReglementaire_Filieres_Cereales  

Règlementation > Vue par filière
Céréales

Titre
reg2016-876-conting-tarif-cereales.pdf01/06/2016
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/876 DE LA COMMISSION du 1er juin 2016 fixant le coefficient d'attribution à appliquer aux quantités sur lesquelles portent les demandes de certificats d'importation introduites du 20 mai 2016 au 27 mai 2016 dans le cadre des contingents tarifaires ouverts par le règlement d'exécution (UE) 2015/2081 pour certaines céréales originaires d'Ukraine
Echanges avec les pays tiersCertificats d’importation et Contingents d’importation
reg2016-653-certif-import-riz.pdf26/04/2016
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/653 DE LA COMMISSION du 26 avril 2016 relatif à la délivrance de certificats d'importation de riz dans le cadre des contingents tarifaires ouverts pour la sous-période d'avril 2016 par le règlement d'exécution (UE) no 1273/2011
Echanges avec les pays tiersCertificats d’importation et Contingents d’importation
reg2016-117-certif-import-riz.pdf28/01/2016
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/117 DE LA COMMISSION du 28 janvier 2016 relatif à la délivrance de certificats d'importation de riz dans le cadre des contingents tarifaires ouverts pour la sous-période de janvier 2016 par le règlement d'exécution (UE) no 1273/2011
Echanges avec les pays tiersCertificats d’importation et Contingents d’importation
reg2016-29-certif-import-conting-mais.pdf13/01/2016
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/29 DE LA COMMISSION du 13 janvier 2016 fixant le coefficient d'attribution à appliquer aux quantités sur lesquelles portent les demandes de certificats d'importation introduites du 4 au 8 janvier 2016 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) no 969/2006 pour le maïs
Echanges avec les pays tiersCertificats d’importation et Contingents d’importation
reg2016-30-certif-import-conting-cereales.pdf13/01/2016
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/30 DE LA COMMISSION du 13 janvier 2016 fixant le coefficient d'attribution à appliquer aux quantités sur lesquelles portent les demandes de certificats d'importation introduites du 4 janvier 2016 au 8 janvier 2016 dans le cadre des contingents tarifaires ouverts par le règlement d'exécution (UE) 2015/2081 pour certaines céréales originaires d'Ukraine
Echanges avec les pays tiersCertificats d’importation et Contingents d’importation
com-lignes-direct-ocm-huile-viande-grandescult.pdf22/12/2015
Lignes directrices relatives à l'application des règles spécifiques énoncées aux articles 169, 170 et 171 du règlement OCM concernant les secteurs de l'huile d'olive, de la viande bovine et des grandes cultures
OCM unique et OCM particulières-
reg2015-2379-modif-date-certif-import-export.pdf16/12/2015
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/2379 DE LA COMMISSION du 16 décembre 2015 dérogeant aux règlements (CE) no 2305/2003, (CE) no 969/2006, (CE) no 1067/2008 et au règlement d'exécution (UE) 2015/2081, au règlement (CE) no 1964/2006 et au règlement d'exécution (UE) no 480/2012, et au règlement (CE) no 1918/2006, en ce qui concerne les dates pour le dépôt des demandes et la délivrance des certificats d'importation en 2016 dans le cadre de contingents tarifaires concernant les céréales, le riz et l'huile d'olive, et dérogeant au règlement (CE) no 951/2006 en ce qui concerne les dates de délivrance des certificats d'exportation en 2016 dans les secteurs du sucre et de l'isoglucose hors quota
Echanges avec les pays tiersCertificats d'importation ou d'exportation / Contingents d'importation
reg2015-2081-conting-tarif-import-cereales.pdf18/11/2015
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/2081 DE LA COMMISSION du 18 novembre 2015 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires d'importation de certaines céréales originaires d'Ukraine
Echanges avec les pays tiersDroits et prélèvements à l’importation
arr2015-11-18-accord-interpro-promo-cereales.pdf18/11/2015
Arrêté du 18 novembre 2015 portant extension de l’accord interprofessionnel relatif au financement des actions de recherche-développement et d’expérimentation, des actions de promotion, communication et études économiques et autres actions d’intérêt général pour la filière française des céréales pour les campagnes 2016-2017, 2017-2018 et 2018-2019
Organisation du monde agricoleOrganisations interprofessionnelles
dir2015-1955-commercialisation-semences-cereales.pdf29/10/2015
DIRECTIVE D'EXÉCUTION (UE) 2015/1955 DE LA COMMISSION du 29 octobre 2015 modifiant les annexes I et II de la directive 66/402/CEE du Conseil concernant la commercialisation des semences de céréales
Règles relatives à la commercialisation et à la productionRègles de commercialisation
(Autres documents...)