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JURIDIQUE > Pages > SJ_VeilleReglementaire_Filieres_Elevage  

Règlementation > Vue par filière
Elevage

Titre
reg2016-831-prix-représentatifs-volaille.pdf25/05/2016
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/831 DE LA COMMISSION du 25 mai 2016 modifiant le règlement (CE) no 1484/95 en ce qui concerne la fixation des prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des oeufs ainsi que pour l'ovalbumine
Echanges avec les pays tiersDroits et prélèvements à l’importation
reg2016-668-prix-représentatifs-volaille.pdf27/04/2016
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/668 DE LA COMMISSION du 27 avril 2016 modifiant le règlement (CE) no 1484/95 en ce qui concerne la fixation des prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des oeufs ainsi que pour l'ovalbumine
Echanges avec les pays tiersDroits et prélèvements à l’importation
reg2016-625-certif-import-conting-volaille.pdf21/04/2016
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/625 DE LA COMMISSION du 21 avril 2016 fixant le coefficient d'attribution à appliquer aux quantités sur lesquelles portent les demandes de certificats d'importation et les demandes de droits d'importation introduites du 1er au 7 avril 2016 et déterminant les quantités à ajouter à la quantité fixée pour la sous-période du 1er octobre au 31 décembre 2016 dans le cadre des contingents tarifaires ouverts par le règlement (CE) no 616/2007 dans le secteur de la viande de volaille
Echanges avec les pays tiersCertificats d'importation ou d'exportation / Contingents d'importation
reg2016-405-conting-tarif-oeufs.pdf18/03/2016
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/405 DE LA COMMISSION du 18 mars 2016 déterminant les quantités à ajouter à la quantité fixée pour la sous-période du 1er juillet au 30 septembre 2016 dans le cadre des contingents tarifaires ouverts par le règlement d'exécution (UE) 2015/2077 pour les oeufs, les ovoproduits et les ovalbumines originaires d'Ukraine
Echanges avec les pays tiersCertificats d’importation et Contingents d’importation
reg2016-406-conting-tarif-volaille.pdf18/03/2016
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/406 DE LA COMMISSION du 18 mars 2016 déterminant les quantités à ajouter à la quantité fixée pour la sous-période du 1er juillet au 30 septembre 2016 dans le cadre des contingents tarifaires ouverts par le règlement (CE) no 1384/2007 pour la viande de volaille originaire d'Israël
Echanges avec les pays tiersDroits et prélèvements à l’importation
reg2016-432-prix-representatifs-secteur-viande.pdf18/03/2016
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/432 DE LA COMMISSION du 18 mars 2016 modifiant le règlement (CE) no 1484/95 en ce qui concerne la fixation des prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des oeufs ainsi que pour l'ovalbumine
Echanges avec les pays tiersDroits et prélèvements à l’importation
reg2016-391-certif-import-volaille.pdf17/03/2016
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/391 DE LA COMMISSION du 17 mars 2016 fixant le coefficient d'attribution à appliquer aux quantités sur lesquelles portent les demandes de certificats d'importation introduites du 1er au 7 mars 2016 dans le cadre des contingents tarifaires ouverts par le règlement (CE) no 533/2007 dans le secteur de la viande de volaille
Echanges avec les pays tiersCertificats d’importation et Contingents d’importation
reg2016-392-certif-import-volaille.pdf17/03/2016
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/392 DE LA COMMISSION du 17 mars 2016 fixant le coefficient d'attribution à appliquer aux quantités sur lesquelles portent les demandes de certificats d'importation introduites du 1er au 7 mars 2016 et déterminant les quantités à ajouter à la quantité fixée pour la sous-période du 1er juillet au 30 septembre 2016 dans le cadre des contingents tarifaires ouverts par le règlement (CE) no 1385/2007 dans le secteur de la viande de volaille
Echanges avec les pays tiersCertificats d’importation et Contingents d’importation
reg2016-393-droit-import-conting-volaille.pdf17/03/2016
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/393 DE LA COMMISSION du 17 mars 2016 fixant le coefficient d'attribution à appliquer aux quantités sur lesquelles portent les demandes de droits d'importation introduites du 1er au 7 mars 2016 dans le cadre des contingents tarifaires ouverts par le règlement d'exécution (UE) 2015/2078 pour la viande de volaille originaire d'Ukraine
Echanges avec les pays tiersCertificats d’importation et Contingents d’importation
arr2016-02-26-mesures-financieres-fco.pdf26/02/2016
Arrêté du 26 février 2016 modifiant l’arrêté du 10 décembre 2008 fixant les mesures financières relatives à la fièvre catarrhale du mouton
Réglementation sanitaireRéglementation vétérinaire
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