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Oléo-protéagineux

Titre
reg2016-605-conting-tarif-huile-olive.pdf19/04/2016
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/605 DE LA COMMISSION du 19 avril 2016 portant ouverture et mode de gestion d'un contingent tarifaire temporaire pour l'huile d'olive originaire de Tunisie et modifiant le règlement (CE) no 1918/2006
Echanges avec les pays tiersCertificats d’importation et Contingents d’importation
reg2016-19-certif-import-huile-olive.pdf08/01/2016
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2016/19 DE LA COMMISSION du 8 janvier 2016 fixant le coefficient d'attribution à appliquer aux quantités sur lesquelles portent les demandes de certificats d'importation introduites du 4 janvier 2016 au 5 janvier 2016 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) no 1918/2006 pour l'huile d'olive originaire de Tunisie
Echanges avec les pays tiersCertificats d'importation ou d'exportation / Contingents d'importation
com-lignes-direct-ocm-huile-viande-grandescult.pdf22/12/2015
Lignes directrices relatives à l'application des règles spécifiques énoncées aux articles 169, 170 et 171 du règlement OCM concernant les secteurs de l'huile d'olive, de la viande bovine et des grandes cultures
OCM unique et OCM particulières-
reg2015-2379-modif-date-certif-import-export.pdf16/12/2015
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/2379 DE LA COMMISSION du 16 décembre 2015 dérogeant aux règlements (CE) no 2305/2003, (CE) no 969/2006, (CE) no 1067/2008 et au règlement d'exécution (UE) 2015/2081, au règlement (CE) no 1964/2006 et au règlement d'exécution (UE) no 480/2012, et au règlement (CE) no 1918/2006, en ce qui concerne les dates pour le dépôt des demandes et la délivrance des certificats d'importation en 2016 dans le cadre de contingents tarifaires concernant les céréales, le riz et l'huile d'olive, et dérogeant au règlement (CE) no 951/2006 en ce qui concerne les dates de délivrance des certificats d'exportation en 2016 dans les secteurs du sucre et de l'isoglucose hors quota
Echanges avec les pays tiersCertificats d'importation ou d'exportation / Contingents d'importation
reg2015-2284-abroge-R-320-2006.pdf25/11/2015
RÈGLEMENT (UE) 2015/2284 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 25 novembre 2015 abrogeant la directive 76/621/CEE du Conseil relative à la fixation du taux maximal d'acide érucique dans les huiles et graisses et le règlement (CE) no 320/2006 du Conseil instituant un régime temporaire de restructuration de l'industrie sucrière
Régimes d’aides communautaires (hors vitiviniculture)Restructuration sucrière
reg2015-2031-conting-tarif-huile-olive.pdf13/11/2015
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/2031 DE LA COMMISSION du 13 novembre 2015 modifiant le règlement (CE) no 1918/2006 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires en ce qui concerne l'huile d'olive originaire de Tunisie
Echanges avec les pays tiersCertificats d'importation ou d'exportation / Contingents d'importation
reg2015-1932-certif-import-huile.pdf26/10/2015
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/1932 DE LA COMMISSION du 26 octobre 2015 suspendant le dépôt de demandes de certificats d'importation dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) no 1918/2006 pour l'huile d'olive originaire de Tunisie jusqu'à la fin de l'année contingentaire 2015
Echanges avec les pays tiersCertificats d’importation et Contingents d’importation
reg2015-1833-huiles-olive-grignons.pdf12/10/2015
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/1833 DE LA COMMISSION du 12 octobre 2015 modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
Règles relatives à la commercialisation et à la productionSignes de qualité dans le secteur vitivinicole
reg2015-1371-certif-import-huile-olive.pdf07/08/2015
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/1371 DE LA COMMISSION du 7 août 2015 fixant le coefficient d'attribution à appliquer aux quantités sur lesquelles portent les demandes de certificats d'importation introduites du 3 au 4 août 2015 dans le cadre du contingent tarifaire ouvert par le règlement (CE) no 1918/2006 pour l'huile d'olive originaire de Tunisie et suspendant le dépôt de demandes de tels certificats pour le mois d'août 2015
Echanges avec les pays tiersCertificats d’importation et Contingents d’importation
arr15-07-31-nomin-cs-fam-oléagineux.pdf31/07/2015
Arrêté du 31 juillet 2015 portant nomination de membres au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions d’oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d’origine végétale, plantes textiles et vers à soie
Organisation du monde agricoleOrganisation de FranceAgriMer
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