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Règlementation > Vue par filière
Plantes à parfum, aromatiques et médicinales

Titre
reg2015-2379-modif-date-certif-import-export.pdf16/12/2015
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/2379 DE LA COMMISSION du 16 décembre 2015 dérogeant aux règlements (CE) no 2305/2003, (CE) no 969/2006, (CE) no 1067/2008 et au règlement d'exécution (UE) 2015/2081, au règlement (CE) no 1964/2006 et au règlement d'exécution (UE) no 480/2012, et au règlement (CE) no 1918/2006, en ce qui concerne les dates pour le dépôt des demandes et la délivrance des certificats d'importation en 2016 dans le cadre de contingents tarifaires concernant les céréales, le riz et l'huile d'olive, et dérogeant au règlement (CE) no 951/2006 en ce qui concerne les dates de délivrance des certificats d'exportation en 2016 dans les secteurs du sucre et de l'isoglucose hors quota
Echanges avec les pays tiersCertificats d'importation ou d'exportation / Contingents d'importation
arr2015-10-22-nomin-cs-fam-plantes.pdf22/10/2015
Arrêté du 22 octobre 2015 portant nomination d’un membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
Organisation du monde agricoleOrganisation de FranceAgriMer
reg2015-1830-caractéristiques-huiles-olive.pdf08/07/2015
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2015/1830 DE LA COMMISSION du 8 juillet 2015 modifiant le règlement (CEE) no 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive ainsi qu'aux méthodes d'analyse y afférentes
Règles relatives à la commercialisation et à la productionRègles de commercialisation
arr12-11-28-extens-accord-interpro-CIHEF.pdf28/11/2012
Arrêté du 28 novembre 2012 portant extension d’un accord interprofessionnel conclu dans le cadre du comité interprofessionnel des huiles essentielles françaises (CIHEF) relatif aux lavandes et lavandins et à la cotisation
Organisation du monde agricoleAccords interprofessionnels
arr12-11-12-nomin-cs-fam-ppam.pdf12/11/2012
Arrêté du 12 novembre 2012 portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum aromatiques et médicinales
Organisation du monde agricoleOrganisation de FranceAgriMer
arr12-07-23-modif-nomin-cs-fam-ppam.pdf23/07/2012
Arrêté du 23 juillet 2012 modifiant l’arrêté du 11 juillet 2012 portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
Organisation du monde agricoleOrganisation de FranceAgriMer
arr12-07-11-nomin-cs-fam-ppam.pdf11/07/2012
Arrêté du 11 juillet 2012 portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
Organisation du monde agricoleOrganisation de FranceAgriMer
arr12-06-29-nomin-cs-fam-vegetaux.pdf29/06/2012
Arrêté du 29 juin 2012 portant nomination du président du conseil  spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes, parties de plantes et produits issus de la première transformation des espèces et variétés végétales à parfum, aromatiques et médicinales
Organisation du monde agricoleOrganisation de FranceAgriMer
aide-etat-ppam.pdf01/12/2011
Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE, sauf en ce qui concerne les produits relevant de l'annexe I du traité)
(2011/C 350/03)
Fonctionnement de l’Union européenneAides d’état, lignes directrices, aides de minimis, règlements d’exemption
decis785-11-ue-preparation-ppam.pdf28/11/2011
Décision d’exécution de la Commission 2011/785/UE du 28 novembre 2011 modifiant la décision 2008/911/CE établissant une liste des substances végétales, des préparations à base de plantes et associations de celles-ci en vue de leur utilisation dans des médicaments traditionnels à base de plantes [notifiée sous le numéro C(2011) 7382] (1)
Réglementation sanitaireRéglementation phytosanitaire
(Autres documents...)