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JURIDIQUE > Pages > SJ_VeilleReglementaire_Filieres_Specialisees  

Règlementation > Vue par filière
Filières spécialisées

Titre
arr2015-09-25-commercialisation-plants-p-d-t.pdf25/09/2015
Arrêté du 25 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 15 septembre 1982 relatif à la commercialisation des plants de pommes de terre
Règles relatives à la commercialisation et à la productionRègles de commercialisation
arr14-12-22-accord-interpro-interchanvre.pdf22/12/2014
Arrêté du 22 décembre 2014 portant extension de l’accord interprofessionnel Interchanvre applicable aux campagnes 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017
Organisation du monde agricoleOrganisations interprofessionnelles
arr14-09-03-nomin-cs-fam-fruitsetl-prod-spe.pdf03/09/2014
Arrêté du 3 septembre 2014 portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l’état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l’apiculture, gemme
Organisation du monde agricoleOrganisation de FranceAgriMer
arr14-08-1-extens-accord-interpro-p-de-terre.pdf01/08/2014
Arrêté du 1er août 2014 portant extension de l’avenant du 19 février 2014 à l’accord interprofessionnel conclu dans le cadre du Groupement national interprofessionnel pour la valorisation de la pomme de terre (GIPT) relatif aux pommes de terre destinées à la fabrication de produits transformés
Organisation du monde agricoleOrganisations interprofessionnelles
arr14-07-18-accord-interpro-p-de-terre.pdf18/07/2014
Arrêté du 18 juillet 2014 portant extension d’un accord interprofessionnel conclu dans le cadre du Comité national interprofessionnel de la pomme de terre (CNIPT) et relatif à la  réalisation et au financement d’actions collectives dans la filière de la pomme de terre de consommation
Régimes de maîtrise de la productionOrganisations interprofessionnelles
dir-63-2014-ue-modif-directive-miel.pdf15/05/2014
DIRECTIVE 2014/63/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL  du 15 mai 2014 modifiant la directive 2001/110/CE du Conseil relative au miel
Réglementation sanitaireHygiène des denrées alimentaires
reg501-14-modif-R-826-08-aide-stockage-prive.pdf11/03/2014
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) N° 501/2014 DE LA COMMISSION du 11 mars 2014 complétant le règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en modifiant le règlement (CE) n° 826/2008 de la Commission en ce qui concerne certaines exigences relatives aux produits agricoles bénéficiant de l'aide au stockage privé
Interventions publiques et stockages publics et privésStockage
dec14-02-24-classification-plants-p-de-terre.pdf24/02/2014
DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION du 24 février 2014 portant modification de la décision 2004/3/CE en ce qui  concerne les classes de l’Union applicables.
Règles relatives à la commercialisation et à la productionRègles de commercialisation
arr13-12-20-extens-commercial-op-cerafel.pdf20/12/2013
Arrêté du 20 décembre 2013 portant extension des règles de production, de commercialisation et de protection de l’environnement édictées par l’association d’organisations de producteurs CERAFEL aux producteurs d’artichauts, de brocolis, de choux-fleurs, de choux pommés, de haricots demi-secs, d’échalotes et de laitues iceberg de Bretagne pour la campagne de 2013
Règles relatives à la commercialisation et à la productionRègles de commercialisation
arr13-12-16-nomin-cs-fam-fl-prod-spe.pdf16/12/2013
Arrêté du 16 décembre 2013 portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l’état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l’apiculture, gemme
Organisation du monde agricoleOrganisation de FranceAgriMer
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