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JURIDIQUE > Pages > SJ_VeilleReglementaire_Thematiques_OrganisationMondeAgricole  

Titre
Filières
arr2016-05-31-nomin-ca-fam.pdf31/05/2016
Arrêté du 31 mai 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement national de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
Organisation de FranceAgriMerTextes horizontaux
dec2016-614-commission-developpement-agricole-rural.pdf17/05/2016
Décret no 2016-614 du 17 mai 2016 relatif à la commission «développement agricole et rural» prévue à l’article D. 611-15 du code rural et de la pêche maritime
Organisation de l’administrationPêche - aquaculture
arr2016-05-02-nomin-ca-fam.pdf02/05/2016
Arrêté du 2 mai 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
Organisation de FranceAgriMerTextes horizontaux
arr16-02-09-orga-economique-secteur-lait-brebis.pdf09/02/2016
Arrêté du 9 février 2016 relatif à l’organisation économique dans le secteur du lait de brebis
Organisations de producteursLait et produits laitiers
arr16-02-09-orga-economique-secteur-lait-chevre.pdf09/02/2016
Arrêté du 9 février 2016 relatif à l’organisation économique dans le secteur du lait de chèvre
Organisations de producteursLait et produits laitiers
dec-2016-136-orga-economique-secteur-lait.pdf09/02/2016
Décret no 2016-136 du 9 février 2016 relatif à l’organisation économique dans le secteur du lait de chèvre et de brebis
Organisations de producteursLait et produits laitiers
arr2016-01-20-nomin-membres-ctps.pdf20/01/2016
Arrêté du 20 janvier 2016 modifiant l’arrêté du 3 novembre 2014 portant renouvellement des membres du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
Organisation de l’administrationFruits et Légumes
arr2015-12-18-liste-chefs-mission-agriculture.pdf18/12/2015
Arrêté du 18 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 27 mai 2015 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l’agriculture et de l’environnement
Organisation de l’administrationTextes horizontaux
arr2015-12-18-nomin-cs-fam-horti.pdf18/12/2015
Arrêté du 18 décembre 2015 portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l’horticulture florale et ornementale et des pépinières
Organisation de FranceAgriMerHorticulture
reg2016-232-cooperation-entre-producteurs.pdf15/12/2015
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2016/232 DE LA COMMISSION du 15 décembre 2015 complétant le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certains aspects de la coopération entre producteurs
Organisations de producteursTextes horizontaux
(Autres documents...)